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Mentions légales

MBA E-BUSINESS PARIS > Mentions légales

Qui sommes-nous ?

  • E-BUSINESS PARIS, société par actions simplifiée
  • Numéro SIREN 920178613
  • Numéro SIRET 92017861300013
  • Numéro TVA FR47920178613
  • Numéro RCS Paris B 920 178 613
  • Adresse : 78 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
  • Site Internet : https://mba-ebusiness.paris 
  • Email : rgpd@mba-ebusiness.paris 
  • Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 

La Société E-BUSINESS PARIS est une société dont l’activité principale est l’enseignement supérieur privé et la formation continue aux métiers du E-business et du digital.

Propriété

Le site et les différents éléments le composant sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Est interdite toute représentation, toute reproduction et, de manière plus générale, toute exploitation à titre onéreux ou gratuit, pour quelque finalité que ce soit, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site (notamment de sa structure générale, des photographies, des informations, des icônes, sigles, logos, graphismes, marques, illustrations, textes y figurant, sans que cette liste soit limitative), à des fins commerciales ou non, sans l’autorisation préalable et écrite du E-business Paris. Les informations contenues sur le site sont strictement réservées à un usage personnel, privé et gratuit. Tout usage contraire à la présente clause est constitutif d’acte de contrefaçon   pénalement et civilement répréhensible.

Liens Hypertexte

Par le présent site l’Utilisateur pourra accéder à d’autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers.

L’Utilisateur est informé que E-business Paris n’exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites. En outre, E-business Paris décline toute responsabilité s’agissant notamment de leur contenu et de l’utilisation qui serait faite par tout tiers des informations y figurant.

Intégrité – Défaillances Techniques

E-business Paris se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au site pour effectuer les interventions techniques, d’amélioration et de maintenance du site pour assurer son bon fonctionnement ou réparer une panne.

L’Utilisateur est informé que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. E-business Paris s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour prévenir l’Utilisateur de toute difficulté d’accès au site ou toute interruption de diffusion du site, sans obligation de résultat.

Loi et territoire de juridiction

La loi applicable est la loi française, les tribunaux compétents sont les tribunaux français dans le respect des règles du Code de procédure civile.

Que faire pour être informé des mises à jour des présentes conditions générales d’utilisation ?

Les présentes mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou ajustées à tout moment. En cas de modification ou d’ajustement, les nouvelles conditions seront mises en ligne sur le site dans la rubrique dédiée. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour 7 février 2023.

Responsabilité

La responsabilité de E-business Paris ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. 

E-business Paris n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si E-business Paris venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, elle pourra retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de la procédure.

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, E-business Paris pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute,
  • Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, 
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Contact RGPD

Pour toute question relative à la collecte ou au traitement des Données collectées, l’Utilisateur est invité à contacter E-business Paris :

Par courrier : E-business Paris ; 78 AV DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS

Par email : rgpd@mba-ebusiness.paris

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Téléphone +33 745175806

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    Certification professionnelle intitulée

    « Manager en stratégie et développement de projet digital »
    enregistrée au RNCP, le 23/07/2020, sous l’autorité de MEDIASCHOOL EXECUTIVE EDUCATION et LEARNING MANAGEMENT DEVELOPPEMENT sous le n°RNCP 34758)

    Établissement d’enseignement supérieur privé

    Adresse

    • Campus 31 rue de Douai 75009 Paris
    • +33 745175806
    • support@mba-ebusiness.paris

    N° déclaration d'activité : 11 75 66113 75

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